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Dernière mise à jour : 29/05/2026

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i. Éditeur

CoupleLedger
Édité par giant_B
Adresse : en cours d'attribution
N° d'entreprise (BCE) : en cours d'attribution
N° TVA : en cours d'attribution
Courriel : support@coupleledger.com

Ces informations seront complétées dès que l'inscription à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) sera finalisée. Pour toute question dans l'intervalle, le courriel reste le canal de contact officiel.

ii. Responsable de la publication

giant_B, joignable par courriel à l'adresse ci-dessus.

iii. Hébergement

Le site est hébergé par [Nom de l'hébergeur], dont le siège social est situé : [Adresse de l'hébergeur]. Site web : [URL].

iv. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, illustrations, graphismes, mise en page, code source) est la propriété exclusive de CoupleLedger ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon au sens du Livre XI du Code de droit économique.

v. Responsabilité

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vi. Droit applicable et juridiction

Le présent site est soumis au droit belge. Tout litige relatif à son utilisation sera de la compétence exclusive des tribunaux belges de l'arrondissement du siège de l'éditeur, sous réserve d'une attribution de compétence particulière découlant d'un texte impératif. Les consommateurs résidant dans un autre État membre de l'Union européenne conservent leurs droits issus du règlement Rome I.

vii. Médiation et plaintes

En cas de litige n'ayant pu être résolu à l'amiable, les consommateurs ont la possibilité de saisir le Service de Médiation pour le Consommateur(mediationconsommateur.be) ou la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (ec.europa.eu/consumers/odr).


Ces mentions seront mises à jour dès que les coordonnées de l'éditeur, du responsable de la publication ou de l'hébergeur évolueront.

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